Conditions d'utilisation

Dernière mise à jour : 15 août 2026

Objet des présentes conditions

Les présentes conditions régissent votre utilisation de ce site. Il ne s’agit pas de conditions de prestation. Les travaux réalisés par Tzur Ore Fields sont régis par le contrat, le bon de commande ou l’accord écrit correspondant, qu’aucun élément du présent site ne modifie.

En utilisant le site, vous acceptez ces conditions. Si vous ne les acceptez pas, veuillez ne pas l’utiliser.

Les informations figurant sur ce site

Le site décrit les prestations que nous proposons et les zones dans lesquelles nous intervenons. Il est rédigé avec le souci de l’exactitude, mais constitue une information générale et non un conseil portant sur une exploitation déterminée.

Aucun élément de ce site ne constitue une offre. Les descriptions de prestations, les capacités, la couverture géographique et les chiffres éventuellement indiqués ne constituent pas une offre susceptible d’acceptation et ne font partie d’aucun contrat. La disponibilité, les délais et les prix dépendent du besoin et sont confirmés par écrit.

Les contenus techniques — notamment ceux relatifs à l’aérage, à la réhabilitation ou aux obligations réglementaires — sont fournis à titre de compréhension générale. Ils ne constituent pas un conseil d’ingénierie et ne remplacent ni votre personne compétente, ni vos obligations légales, ni les exigences de la Minerals Commission ou de l’Environmental Protection Agency.

Demandes et devis

L’envoi d’une demande via ce site ne crée aucun contrat. Un devis que nous émettons constitue une invitation à poursuivre, valable pendant la durée qui y est indiquée, et ne devient contraignant qu’après accord écrit des deux parties.

Propriété intellectuelle

La dénomination Tzur Ore Fields, le logo, la conception du site, les textes et les images appartiennent à Tzur Ore Fields ou lui sont concédés sous licence. Vous pouvez consulter, imprimer et partager les pages afin de nous évaluer ou de travailler avec nous. Vous ne pouvez pas les republier comme étant les vôtres, les exploiter commercialement, ni utiliser notre nom ou notre logo sans autorisation écrite.

Les données de limites administratives sont utilisées selon leur propre licence, créditée à l’endroit où elles apparaissent.

Disponibilité

Nous nous efforçons de maintenir le site accessible, sans garantir qu’il soit ininterrompu ni exempt d’erreurs. Nous pouvons modifier, suspendre ou retirer tout ou partie du site sans préavis.

Liens vers d’autres sites

Lorsque nous renvoyons vers d’autres sites, c’est par commodité. Nous ne les contrôlons pas et ne sommes pas responsables de leur contenu ni du traitement qu’ils réservent à vos informations.

Responsabilité

Aucune disposition des présentes ne limite la responsabilité en cas de décès ou de dommage corporel résultant d’une négligence, en cas de fraude, ni dans les autres cas où la loi l’interdit.

Sous cette réserve, nous ne sommes pas responsables des préjudices résultant de l’utilisation des informations de ce site ou de son indisponibilité — y compris les pertes de bénéfices, les pertes de contrats et les préjudices indirects ou consécutifs.

Droit applicable

Les présentes conditions sont régies par le droit de la République du Ghana, les tribunaux ghanéens étant seuls compétents.

Modifications

Nous pouvons mettre à jour ces conditions. La version publiée ici est celle qui s’applique, et la date ci-dessous indique sa dernière modification.